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MotoSquad

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1. Éditeur de l'Application

Le site web et l'application MotoSquad (ci-après « l'Application ») sont édités à titre non professionnel. Afin de préserver son anonymat et conformément aux dispositions de l'article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur a communiqué ses éléments d'identification personnelle à l'hébergeur du site. contact@motosquad.app

2. Hébergement

L'Application est hébergée par la société Hostinger. Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street 6023 Larnaca, Chypre https://www.hostinger.fr

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant l'Application (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que l'Application elle-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de MotoSquad, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à MotoSquad n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur.

4. Données Personnelles

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